Rechercher sur le site

Mentions légales

Conditions d'utilisation

Espace

Merci de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du présent site avant d’y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserves les présentes modalités. Aussi, conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet www.sf-cancers-enfant.com sont :

Editeur du Site

Société IntegDevelop
Numéro de SIRET : 799 322 136 00026

Responsable éditorial

Ahmed Slimani
Adresse : SFCE Service d’hémato-oncologie pédiatrique
Hôpital Armand Trousseau
26 avenue du Dr A. Netter
75012 PARIS

Téléphone : 01 43 36 89 74

Email : Nous contacter

Site Web : www.sf-cancers-enfant.com

Hébergement

OVH
Adresse : 19 Place Françoise Dorin, 75017 Paris
Site Web : www.ovh.com

Développement

Société IntegDevelop
Adresse : 99 rue du Pressoir Neuf 45000 Orléans
Tél: 07 49 86 50 95

Communications

Agence ACS 
31, avenue de Versailles – 75016 Paris
09 83 05 79 24

www.ac-sante.com

Conditions d’utilisation

Ce site (www.sf-cancers-enfant.com) est proposé en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc…) pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Internet explorer, Safari, Firefox, Google Chrome, etc…

L’association SFCE met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de son site internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès du responsable éditorial, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. La SFCE n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Cookies : Le site www.sf-cancers-enfant.com peut-être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations . Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies. Nous vous invitons à consulter notre politique sur les cookies.

Liens hypertextes : Le site internet de la SFCE peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. La SFCE ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. La SFCE ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, ceci ne nécessitant pas l’autorisation expresse et préalable de la SFCE.

Toutefois la mise en place de tels liens doit se fait dans le respect des conditions d’utilisation de l’image de la SFCE. La SFCE se réserve le droit d’interpeller tout site ayant ajouté des liens vers le site de la SFCE, si les contenus de ce site ne respecte pas les conditions d’utilisation de la SFCE.

Services fournis

L’ensemble des activités de l’association ainsi que ses informations sont présentés sur notre site www.sf-cancers-enfant.com.

La SFCE s’efforce de fournir sur le site www.sf-cancers-enfant.com des informations aussi précises que possible. les renseignements figurant sur le site www.sf-cancers-enfant.com ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, tous les informations indiquées sur le site www.sf-cancers-enfant.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.

Limitation contractuelles sur les données

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour régulièrement pendant l’année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par l’intermédiaire de notre page de contact , en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, La SFCE ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de La SFCE.

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site www.sf-cancers-enfant.com, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de l’association à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de la SFCE. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Déclaration à la CNIL

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, et au vu de l’utilisation des données personnelles collectées, ce site fait l’objet d’une exemption de déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr).

Litiges

Les présentes conditions du site www.sf-cancers-enfant.com sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Données personnelles

De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet www.sf-cancers-enfant.com.

Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom, votre fonction, le nom de votre société, votre adresse électronique. Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est proposé en ligne, dans la rubrique « contact ».

Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser les services du site, notamment celui de solliciter des renseignements sur notre association, ou de recevoir les lettres d’information.

Enfin, nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations vous concernant lors d’une simple navigation sur notre site Internet, notamment :

  • des informations concernant l’utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez,
  • votre adresse IP,
  • le type de votre navigateur,
  • vos temps d’accès.

De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Click to access the login or register cheese